Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONT GUERY
Numéro de dépôt :
1691738
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque MONT GUERY
Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Donatien BAHUAUD et Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MONT GUERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONT GUERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT GUERY est expirée depuis le 21 septembre 1999.
Société Donatien BAHUAUD et Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06